Rodolphe Juy-Birmann

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Rodolphe JUY-BIRMANN
procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire d'Evry
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000047745948(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Rodolphe JUY-BIRMANN
substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Procureurs de la République adjoints
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000037826773(source JORF)
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Rodolphe JUY-BIRMANN
substitut général chargé d'un secrétariat général à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
pour la session 2016
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Rodolphe JUY-BIRMANN
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Substitut général chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut général"
JORFTEXT000029673050(source JORF)
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Juy-Birmann (Rodolphe, Arnaud)
magistrat, sous-directeur au ministère ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Juy-Birmann (Rodolphe)
sous-directeur, chef du service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer au ministère des outre-mer
Objet:
membre de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
prévue à
l'article 7 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Grauvogel (Stéphane)
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000026759605(source JORF)
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Rodolphe Juy-Birmann
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur chargé du service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2012-03-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000025706368(source JORF)
détachement
18 Avril 201218/04/2012
De: JUY-BIRMANN (Rodolphe)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-directeur, chargé du service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
Délégation générale à l'outre-mer
JORFTEXT000025586829(source JORF)
reconduction
29 Mars 201229/03/2012
De: Rodolphe Juy-Birmann
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur, chargé du service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2009-03-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000023093858(source JORF)
détachement
17 Novembre 201017/11/2010
De: Juy-Birmann (Rodolphe)
sous-directeur, chef du service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme avec voix consultative
au titre del'article 8 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (
représentants du Premier ministre et des ministres intéressés)
représentant du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000020609262(source JORF)
nomination
14 Mai 200914/05/2009
De: Rodolphe JUY-BIRMANN
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-directeur, chargé du service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Délégation générale à l'outre-mer
JORFTEXT000020440116(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Rodolphe Juy-Birmann
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
dans le corps des administrateurs civils
adjoint au sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2008-09-12"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000019961591(source JORF)
détachement
20 Décembre 200820/12/2008
De: Rodolphe JUY-BIRMANN
Objet:
membres suppléants
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
IOCO0823742A(source BOMI)
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Rodolphe Juy-Birmann
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
dans le corps des administrateurs civils
adjoint au sous-directeur des affaires politiques à l'administration centrale du ministère de l'outre-mer
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2007-09-12"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000017574942(source JORF)
détachement
06 Décembre 200706/12/2007
De: Rodolphe Juy-Birmann
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
dans le corps des administrateurs civils du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
chef du bureau des affaires juridiques et de l'état civil auprès du ministère de l'outre-mer
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2005-09-12"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000819437(source JORF)
détachement
30 Novembre 200630/11/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
magistrat, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des affaires politiques
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires politiques, ainsi que tous actes d'état civil établis dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du
21 avril 1912
susvisé
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
JORFTEXT000000641898(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 200614/10/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes d'état civil établis dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du
21 avril 1912
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
JORFTEXT000000641898(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 200614/10/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
magistrat, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des affaires politiques
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires politiques, ainsi que tous actes d'état civil établis dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du
21 avril 1912
susvisé
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
JORFTEXT000000817345(source JORF)
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes d'état civil établis dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du
21 avril 1912
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
JORFTEXT000000817345(source JORF)
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
magistrat
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et de l'état civil
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
JORFTEXT000000816447(source JORF)
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes d'état civil pris dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du
21 avril 1912
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
JORFTEXT000000816447(source JORF)
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
magistrat
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et de l'état civil
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
JORFTEXT000000814898(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
Objet:
magistrat
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et de l'état civil
magistrat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000000636858(source JORF)
délégation de signature
10 Mars 200610/03/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
Objet:
magistrat
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et de l'état civil
magistrat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000000264086(source JORF)
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Rodolphe Juy-Birmann
magistrat
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et de l'état civil
Objet:
2. A
JORFTEXT000000447771(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Rodolphe Juy-Birmann
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: JUY-BIRMANN (Rodolphe)
substitut (Créteil)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Rodolphe Juy-Birmann
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Rodolphe Juy-Birmann
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Administration centrale
Substituts (
à compter du 1er septembre 1998)
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Rodolphe Juy-Birmann
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juges
Substituts du procureur de la République
Remplace:M. Fons
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Juy Birmann (Rodolphe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000712445(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Juy Birmann (Rodolphe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000710435(source JORF)
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.